Conseil Municipal du 17 septembre 1985




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W206 Page 006Séance du 17 Septembre 1985 - Registre 21W206 Page 006 - Délibération
21W206 Page 008Personnel communal - Remboursement de frais de stage - Registre 21W206 Page 008 - Délibération
21W206 Page 009Personnel communal - Indemnisation d'un agent - Registre 21W206 Page 009 - Délibération
21W206 Page 010Convention pour mise en place de 2 employés municipaux au service du commissariat de police - Registre 21W206 Page 010 - Délibération
21W206 Page 012Indemnité de conseil au receveur municipal - Registre 21W206 Page 012 - Délibération
21W206 Page 013Contrat de maintenance pour matériel informatique|-|A.P.S. bibliothèque - Avis du conseil municipal - Registre 21W206 Page 013 - Délibération
21W206 Page 014Contrat d'ingénierie concernant l'A.P.S. pour la bibliothèque de Louis Eterlet - Registre 21W206 Page 014 - Délibération
21W206 Page 015Contrat pour nettoyage, curage et entretien de canalisations et de diverses situées dans l'ensemble des bâtiments communaux - Registre 21W206 Page 015 - Délibération
21W206 Page 016Demande de subvention pour éclairage de sécurité de passages piétons|-|Construction d'une passerelle boulevard Chilpéric - Demande de subvention - Registre 21W206 Page 016 - Délibération
21W206 Page 017Travaux de réfection de l'avenue Victor Hugo - Dossier exécution - Registre 21W206 Page 017 - Délibération
21W206 Page 018Travaux de réfection de trottoirs (2ème tranche) - Dossier d'exécution - Registre 21W206 Page 018 - Délibération
21W206 Page 019Z.A.D. du Mont Chalats - Exercice de droit de préemption - Registre 21W206 Page 019 - Délibération
21W206 Page 020Achèvement de la Z.A.C. du Mont Chalats|-|Demande de dérogation au repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant - Registre 21W206 Page 020 - Délibération
21W206 Page 021Modification du plan d'occupation des sols - Registre 21W206 Page 021 - Délibération
21W206 Page 023Révision du plan d'occupation des sols - Registre 21W206 Page 023 - Délibération
21W206 Page 026Acquisition de terrains situés autour du Fort de Chelles - Registre 21W206 Page 026 - Délibération
21W206 Page 027"Cession gratuite des terrains lieudit ""les Pissotes"" pour la création de bassins de retenue - Registre 21W206 Page 027" - Délibération
21W206 Page 029Déclassement du parking de la rue Eterlet - Registre 21W206 Page 029 - Délibération
21W206 Page 030Convention avec un agriculteur pour location d'une parcelle de terrain|-|Convention avec le C.E.P. pour assure le contrôle technique de diverses constructions à réaliser en 1986 - Registre 21W206 Page 030 - Délibération
21W206 Page 031Garantie communale pour remboursement d'un emprunt à contracter par l'O.P.M.H.L.M. de Chelles - Registre 21W206 Page 031 - Délibération
21W206 Page 032Aide au Sahel - Opération Niger 85 - Registre 21W206 Page 032 - Délibération
21W206 Page 035Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal|-|Communications diverses - Registre 21W206 Page 035 - Délibération
21W206 Page 036Questions diverses - Registre 21W206 Page 036 - Délibération